Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société RENOUARD Pierre
/
DOMAINE & SQUARE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE & SQUARE
RENOUARD Pierre

Numéro de dépôt :
3372276
Date de dépôt :
26/07/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
26/07/2015
DOMAINE & SQUARE de RENOUARD Pierre

Présentation de la marque DOMAINE & SQUARE

Déposée le 26 juillet 2005 par la société RENOUARD Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DOMAINE & SQUARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est la société RENOUARD Pierre domicilié(e) 49290 CHAUDEFONDS S/LAYON - 49290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 820 847 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Domaine ST Picore domicilié(e) 49290 CHAUDEFONDS S/ LAYON - France.

La marque DOMAINE & SQUARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE & SQUARE est expirée depuis le 26 juillet 2015.

RENOUARD Pierre a également déposé les autres marques suivantes : Cour SAINT-PIERRE


RENOUARD Pierre - 49290 CHAUDEFONDS S/LAYON - 49290 - France - SIREN 420820847


EARL Domaine ST Picore - 49290 CHAUDEFONDS S/ LAYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-02

Errata de la publication - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Vins de pays et d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), cidres digestifs (alcools et liqueurs à l'exception des eaux de vie), spiritueux (à l'exception des eaux de vie) extraits ou essences alcooliques. Services de restauration (alimentation), hébergement, temporaire – services de bars, services de traiteurs, services hôteliers, réservation de logements temporaires, crèches d'enfants, exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.